MENTIONS LEGALES 

Site Internet publié par :

Dominique LAMY

Site hébergé par :

OVH (www.ovh.com)

Conception et réalisation :

Gilles REILLE - Web & Dev
6 rue Clément Marot - 51100 REIMS
n° SIRET : 497 508 333 00026
Dispensé d’immatriculation au registre du commerce et des sociétés (RCS) et au répertoire des métiers (RM)
Tel. 03 10 16 63 56  /  06 32 47 45 36
Fax 09 72 13 97 08
gilles.reille@web-dev-reims.fr

http://www.web-dev-reims.fr

DROITS D'AUTEUR

"Le Castel" de Château-Thierry, Le Castel-HESS & Léon HESS sont des marques déposées.

Ce site est la propriété de Dominique LAMY. Il est protégé par la réglementation et les lois internationales sur les droits d'auteur, les marques déposées et la propriété intellectuelle en vigueur.
Vous ne pouvez modifier, copier, reproduire, republier, télécharger, envoyer, afficher, transmettre ou distribuer, de quelque façon que ce soit, du contenu provenant de ce site.
Vous pouvez télécharger du contenu de ce site à des fins uniquement personnelles ou non-commerciales, sous la condition de garder intactes toutes les notifications de droits d'auteur et indications de propriété intellectuelle.

COPYRIGHT PHOTOS ET TEXTES

La Mission Française du Patrimoine et des cultures Alimentaires
La Pâtisserie Artisanale Française
Gallica BNF
Wikipédia, Julien GONZALEZ
Le Lion & le Rat, et Le Loup & l'Agneau par G.DORÉ
Le Corbeau & le Renard, et Le Loup & la Cigogne par GRANDVILLE
Fotolia : HiSunnySky

LICENCE

En publiant des messages ou en procédant à quelque forme de communication possible sur ce site, vous en accordez les droits à Dominique LAMY sans aucune redevance ou restriction, de façon perpétuelle, non-exclusive et internationale afin d'utiliser, copier, licencier, adapter, transmettre, afficher ou représenter cette information au public.

JURIDICTION

Ces conditions générales d'utilisation seront soumises au, et interprétées en conformité avec, le droit francais.
Vous et Dominique LAMY acceptez de vous soumettre à la juridiction exclusive du tribunal de commerce de Reims. Si une des clauses de ces conditions générales d'utilisation est réputée illégale par une juridiction compétente, alors ces clauses seront interprétées en concordance étroite avec l'intention originale des parties, les autres clauses maintenant leur validité intégrale.
L'omission de Dominique LAMY de faire exécuter toutes ou partie des conditions générales ne constitue en aucun cas une dispense de l'application de ces droits ou clauses, à moins que cela soit confirmé et accepté par écrit par Dominique LAMY.
Vous et Dominique LAMY acceptent que toute poursuite dont l'origine provient de ces conditions générales d'utilisation doit être initiée au plus tard un an après la date d'origine de cette poursuite ; dans le cas contraire, cette poursuite serait réputée non valable.